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  • 1. PERSONNES RESPONSABLES
    • 1.2 Déclaration de la personne responsable
  • 2. CONTRÔLEURS LÉGAUX [...]
    • 2.1 Commissaires aux comptes titulaires
    • 2.2 Commissaires aux comptes suppléants
    • 2.3 Montant des honoraires versés aux contrôleurs légaux
  • 3. INFORMATIONS [...]
    • 3.1 Informations financières consolidées 2010, 2011, 2012
    • 3.2 Informations financières (comptes annuels) 2010, 2011 et 2012
  • 4. FACTEURS DE RISQUE
    • 4.1 Risques de marchés (change, taux, action, crédit)
    • 4.2 Risques juridiques
    • 4.3 Risques industriels et environnementaux
    • 4.4 Risques technologiques
    • 4.5 Autres risques
  • 5. INFORMATIONS [...]
    • 5.1 Histoire et évolution de la société
    • 5.2 Investissements
  • 6. APERÇU DES ACTIVITÉS
    • 6.1 Principales activités
    • 6.2 Principaux marchés
    • 6.3 Evénements exceptionnels
    • 6.4 Position concurrentielle
  • 7. ORGANIGRAMME
    • 7.1 Organigramme du groupe
    • 7.2 Liste des filiales et structure du groupe
  • 8. PROPRIÉTÉS [...]
    • 8.1 Immobilisations corporelles importantes
    • 8.2 Questions environnementales pouvant influer sur l’utilisation des immobilisations
    • 8.3 Impact environnemental de l’activité
    • 8.4 Informations relatives aux engagements sociétaux en faveur du développement durable
  • 9. EXAMEN DE LA [...]
    • 9.1 Situation financière
    • 9.2 Résultat d’exploitation
  • 10. TRÉSORERIE ET [...]
    • 10.1 Capitaux
    • 10.2 Flux de trésorerie
    • 10.3 Conditions d’emprunt et structure de financement
    • 10.4 Restriction à l’utilisation des capitaux
    • 10.5 Sources de financement attendues
    • 10.6 Engagements hors bilan
    • 10.7 Engagements et autres obligations contractuelles
  • 11. RECHERCHE ET [...]
  • 12. INFORMATION SUR LES [...]
    • 12.1 Principales tendances
    • 12.2 Evénements susceptibles d’influer sur les tendances
  • 13. PRÉVISIONS OU [...]
  • 14. ORGANES [...]
    • 14.1 Conseil d’administration
    • 14.2 Conflits d’intérêts
    • 14.3 Liste des mandats
  • 15. RÉMUNÉRATION ET [...]
    • 15.1 Rémunérations des administrateurs et des dirigeants
    • 15.2 Montants provisionnés
  • 16. FONCTIONNEMENT DES [...]
    • 16.1 Conseil d’administration
    • 16.2 Informations sur les contrats de service
    • 16.3 Informations sur le comité d’audit et des rémunérations
    • 16.4 Rapport du président sur le contrôle interne et la gestion des risques
    • 16.5 Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président
    • 16.6 Comité de direction
  • 17. SALARIÉS
    • 17.1 Répartition
    • 17.2 Accord de participation, d’intéressement et rémunérations variables
    • 17.3 Plans d’options de souscription d’actions
    • 17.4 Impact social de l'activité du groupe
    • 17.5 Information sur la lutte contre les discriminations et la promotion de la diversité
  • 18. PRINCIPAUX [...]
    • 18.1 Répartition du capital et droits de vote
    • 18.2 Franchissement de seuils
    • 18.3 Droits de vote différents
  • 19. OPÉRATIONS AVEC DES [...]
    • 19.1 Conventions réglementées
    • 19.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
  • 20. INFORMATIONS [...]
    • 20.1 Informations financières historiques (2009 et 2010)
    • 20.2 Informations financières pro forma
    • 20.3 Etats financiers
    • 20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
    • 20.5 Autres éléments du rapport de gestion du groupe
    • 20.6 Autres informations financières
    • 20.7 Politique de distribution des dividendes
    • 20.8 Procédures judiciaires et d'arbitrage
    • 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
  • 21. INFORMATIONS [...]
    • 21.1 Capital social
    • 21.2 Acte constitutif et statuts
    • 21.3 Marché des titres de la société
    • 21.4 Projet de transfert sur Alternext
  • 22. CONTRATS IMPORTANTS
  • 23. INFORMATIONS [...]
  • 24. DOCUMENTS [...]
    • 24.1 Liste des documents et méthode de consultation
    • 24.2 Document d’information annuel
    • 24.3 Calendrier prévisionnel de parution des éléments financiers
  • 25. INFORMATIONS SUR LES [...]
  • 26. INFORMATION EN [...]
    • 26.1 Informations relatives à l’impact social de l'activité
    • 26.2 Informations relatives à l’impact environnemental de l'activité
    • 26.3 Informations relatives aux engagements sociétaux en faveur du développement durable
  • 27 RÉSOLUTIONS [...]
  • 28. TABLE DE CONCORDANCE [...]
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